Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIA PLASTIC
Cartoucherie Française

Numéro de dépôt :
937287
Date de dépôt :
06/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCIA PLASTIC

Déposée le 6 novembre 1975 par Cartoucherie Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCIA PLASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cartoucherie Française domicilié(e) (soc. an.), 8 et 10, rue Bertin-Poirée, Paris. - France.

La marque FRANCIA PLASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCIA PLASTIC est expirée depuis le 6 novembre 1985.

Cartoucherie Française a également déposé les autres marques suivantes : CERES , SUCCESS , STARLETT PLAST , SPRINT , MINERVE , ALL RIGHT MATCH , ALL RIGHT , SANOX , GENTRY , CARTOUFRAN


Cartoucherie Française - (soc. an.), 8 et 10, rue Bertin-Poirée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Armes, amorces, bourres, cartouches, munitions de chasse, de tir et de guerre, douilles et cartouches de chasse.